LOCATION GITE DE France
M.Poupion Martial
39,rue du Général Margueritte
55160 MANHEULLES
Téléphone 03.29.87.36.70
E-mail : poup.s@cegetel.net
CONTRAT DE LOCATION
(6 Pages )
Monsieur Poupion 39, rue du Général Margueritte 55160 MANHEULLES
Loue pour une période de ____ jours de la façon ci-après indiquée,
A compter du________ jusqu’au ______ , la maison ci-après désignée et dont le loyer actuel est de ______ Euros à Mr ________
tel : ________ qui accepte.
CONDITIONS GENERALES DE LOCATION
( extraits de la réglementation de gites de France )
La présente location est faite aux conditions ordinaires et de droit en pareille matière et notamment à celles ci-après que le locataire s’oblige à exécuter, sous peine de tous dommages et intérêts et même de résiliations des présentes, si bon semble au propriétaire et sans pouvoir réclamer la diminution du loyer. Le loyer comprend l’ensemble des fournitures nécessaires au fonctionnement des appareils installés sauf l’électricité qui sera facturée au tarif de 0.17€ le Kwh.
Arrivée ,Départ
Le civisme et la correction demande à ce que le propriétaire soit averti de l’heure approximative d’arrivée et de départ
Réservation
- une avance de 30 % sur loyer en tant qu’acompte sera exigée au moment de la réservation de la maison.
- Le solde au moment de la réception des clés par le locataire, à son entrée dans les lieux.
Désistement :
® du locataire :
- à plus d'un mois avant la prise d'effet de la location, le locataire perd l’acompte versé,
- à moins d'un mois avant la prise d'effet de la location, le locataire versera en outre la différence entre l’acompte et l'équivalent du loyer total, à titre de clause pénale.
® du propriétaire :
- dans les sept jours suivant le désistement, il est tenu de verser le double de l’acompte au locataire.
Occupation
Obligation d’occuper les lieux personnellement, de les habiter « en bon père de famille » et de les entretenir. Toutes les installations sont en état de marche et toute réclamation les concernant survenant plus de 24 h après l’entrée en jouissance des lieux, ne pourra être admise. Les réparations rendues nécessaires par la négligence ou le mauvais entretien en cours de location, seront à la charge du locataire. Obligation de veiller à ce que la tranquillité du voisinage ne soit pas troublée par le fait du locataire ou de sa famille.Remarque :les animaux même de petites tailles ne sont pas admis.
Détérioration
Les locaux sont loués meublés avec matériel de cuisine, vaisselle, verrerie, couvertures et oreillers, tels qu’ils sont dans l’état descriptif ci-joint. S’il y a lieu, le propriétaire ou son représentant seront en droit de réclamer au locataire, à son départ, une majoration de la location due à :
- au nettoyage exceptionnel des locaux loués
- à la valeur totale au prix de remplacement des objets, mobiliers ou matériels cassés, fêlés, ébréchés ou détériorés et ceux dont l’usure dépasserait la normale pour la durée de la location.
- au prix de nettoyage des couvertures rendues sales.
- une indemnité est envisageable pour les détériorations de toute nature concernant les rideaux, papiers peints, plafonds, tapis, moquette, vitres, literie, etc. ...
-
Assurance
Le locataire s'engage à s'assurer contre les risques locatifs (incendie, dégât des eaux). Le défaut d'assurance, en cas de sinistre, donnera lieu à des dommages et intérêts.
Le propriétaire s'engage à assurer le logement contre les risques locatifs pour le compte du locataire, ce dernier ayant l'obligation de lui signaler, dans les 24 h, tout sinistre survenu dans le logement, ses dépendances ou accessoires.
Caution
Le dépôt de garantie devra être payé par chèque .Son montant est fixé à 300€ . Il sera restitué au plus tard 1 mois après le départ du locataire sauf en cas de retenue pour détérioration.
DESIGNATION DES LIEUX
Maison de type F6 conçue pour héberger 6/7 personnes sise au 41 rue Margueritte à Manheulles.55160
Comprenant :
Au Rez de chaussée
Terrasse
Garage deux véhicules
Sas d’entrée
Salon
Cuisine
Toilettes
Cour intérieure arborée
Auvent
A l’étage
Escalier 2 volées
3 chambres
1 pièce aménagée
Salle de bains ,Toilettes
Signature du locataire Précédée de la mention « Lu et approuvé en date du «
LOCATION
GITE DE FANCE
M Poupion Martial
39, rue du Général Margueritte
55160 MANHEULLES
Tél : 03.29.87.36.70
INVENTAIRE MAISON TYPE F6
( 41, rue du Général Margueritte 55160 MANHEULLES)
Cuisine
Micro-Ondes 1 Réfrigérateur 1
Lave vaisselle 12 couverts 1 Cafetière électrique 1
Bouilloire électrique 1 Grille pain 1
Poubelle 1 Assiettes Creuses 12
Assiettes Plates 12 Assiettes à dessert 12
Bols 14 Casseroles 6
Cocotte minute SEB (8l) 1 Poêles 2
Ramequins 10 Fait tout 1
Couvercle inox 2 Moule à tarte 2
Moule à manqué 1 Grand plat plat 3
Saladier 2 Plat en terre 2
Boite plastique avec couvercle 2 Coquetiers 8
Tasse avec sous tasse 12 Tasse + cafetière 8
Planche à découper 1 Couteau à découper 1
Spatule bois 1 Cuillère en bois 1
Fouet inox 1 Grande cuillère inox 1
Eplucheur 1 Couverts à salade 2
Boules à thé 2 Théière verre 1
Couvercles micro-onde 2 Horloge murale électrique 1
Grosses tasses 8
Couverts :
Cuillères 12 Fourchettes 12
Petites cuillères 18 Couteaux 12
Couteaux à steack 6
Verre de table 12 Verre balon 11
Couteau à pain 1 Cruche 1
Verre doseur 1 Tire bouchon 1
Louche 1 Ecumoire 1
Maryse 1 Passoire plastique 1
Ouvre-boîte 1 Ouvre-boîte (sardines) 1
Presse agrumes 1 Saladier 2
Rouleau à tarte 1 Paire de ciseau 1
Râpe 1 Moulin à poivre 1
Corbeille osier 1 Torchon à vaisselle 4
Torchon essuie mains 3 Batteur éclectique 1
Moulin à légumes électrique 1 Essoreuse à salade 1
Flacon à huile 1 flacon à vinaigre 1
Toile cirée 1 Seau plastique 10l 1
Pelle + balayette 1 Balai 1
Brosse à laver 1 Serpillière 1
SALON
Canapé 3 places 2 Fauteuil 1
Table de salon 1 Guéridon rond 1
Lampes 2 Mini-chaîne 1
Bac à fleur sur roulettes 1 Table 1
Arrosoir+bouquet de soleil 1 Bibliothèque (+livres liste) 1
Télévision 1 Meuble télévision 1
Tableaux 5 Secrétaire 1
Guéridon 1 Coffre à bois 1
Poêle à bois + ustensiles 1 Miroir mural 1
Carillon 1 Jeux de société
Salle de bain étage
Baignoire avec pare-douche 1 Lavabo 1
Miroir mural 1 Tablette murale 1
Porte-serviettes 1 Poubelle 1
W.C (balayette wc) 1 Meuble 1
Convecteur mobile 1 Vases 3
Tapis de bain 1 Gobelets 2
Porte savon 2 Supports gobelets 2
Chambre 1
Lit 2places 1 Chevets 2
Lampes de chevet 2 Chaises 2
Descentes de lit 2 Armoire 3 portes (miroir central )1
Table 1 Couvertures 2
Oreillers 2 Traversin 1
Protège matelas 1 Protège oreillers 2
Protège traversin 1 Dessus de lit 1
Tableau (style grec) 3 Convecteur électrique 1
Napperon 3 Lustre plafond 1
Chambre 2
Lit 2 places 1 Chevets 2
Lampes de chevet 2 Napperons 3
Chaises 2 Petite table 1
Descente de lit 2 Armoire 3 portes (miroir central)1
Oreillers 2 Traversin 1
Protège matelas 1 Protège oreillers 2
Protège traversin 1 Dessus de lit 1
Couvertures 2 Tableaux ( aquarelles) 2
Convecteur 1 Lustre plafond 1
Chambre 3
Lits 1 place 2 Chevets 2
Lampes de chevet 2 Dessus de lit 2
Oreillers 2 Traversin 1
Protège matelas 1 Protège oreiller 2
Protège traversin 1 Couvertures 4
Chaises 2 Armoire 3 portes (miroir central)1
Coiffeuse miroir 1 Tableaux 2
Convecteur 1 Lustre plafond 1
Pièce d’appoint
Lit pliant 1 place 1 Chaise 1
Machine à laver 1 Planche à repasser 1
Fer à repasser 1 Corbeille à linge 1
Bac à linge 1 Aspirateur électrique 1